1 – EDITION DU SITE

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Propriétaire du site : Simon Agencement
Contact : contact@simonagencement.fr
Adresse : 48, rue Jean Monnet 44450 Divatte-sur-Loire.

Identification de l’entreprise : Simon Agencement
SIREN : 477526610
Adresse postale : 48, rue Jean Monnet 44450 Divatte-sur-Loire

Directeur de la publication : Baptiste Maitreau
Contact : contact@simonagencement.fr

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Baptiste Maitreau – contact@simonagencement.fr

Webmaster : spunky-crea.fr

2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site simonagencement.fr, sans autorisation du Propriétaire du site est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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Simon Agencement décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur simonagencement.fr.

Simon Agencement s’engage à sécuriser au mieux le site simonagencement.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Simon Agencement se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL ET GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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7 – CREDITS PHOTOS

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